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Passeport Intellectuel CB or IND

02 - Recueil de questions - réponses USD System Z 2021 - V.jpg

Collection de Livres Passeport Intellectuel (CB ou IND)


Le Livre Standard est le seul instrument de Propriété Intellectuelle qui procure pour moins de 30.000 $ :

  • Une propriété mondiale

  • La préservation des secrets

  • Un plan d`affaires original pluridisciplinaire

  • Un portefeuille de contrats internationaux

 

Le livre Standard de la collection Passeport Intellectuel est composé de trois parties :


1ⁱᵉ̀ʳᵉ partie :

  • La biographie de l’auteur

  • Le descriptif de l’invention ou du concept

  • Les fondements de la propriété intellectuelle

  • Des stratégies alternatives contre les copieurs

 

2ⁱᵉ̀ᵐᵉ partie : (sans supplément de coût)

  • L’évaluation du marché

  • La stratégie de conquête du marché

  • La projection des gains sur trois ans de chaque spécialiste intervenant dans l’exploitation de l’innovation

 

3ⁱᵉ̀ᵐᵉ partie : (sans supplément de coût)

  • Un portefeuille de contrats internationaux qui sont adaptés à la stratégie élaborée dans la 2ⁱᵉ̀ᵐᵉ partie

  • Un Certificat de garantie

 

Assorti d’une garantie, ce Livre est un instrument légal de propriété intellectuelle, parce que toute personne a le droit d’écrire un livre et de le publier du moment que son contenu n’est pas contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public.

Il renforce le droit de l’inventeur par l’établissement de trois preuves :

  1. La preuve de l’identité de l’auteur (invention, concept ou autre…)

  2. La preuve de la propriété de la création de l’auteur (sans propriété, pas de vol)

  3. La preuve de la volonté commerciale et économique de l’auteur (pour l’évaluation de préjudices en cour ou hors cour)

 

Recours original contre les copieurs : En cas de copie, contrairement au procès en contrefaçon généré par le brevet (ou autre titre), le fardeau de la preuve incombe au copieur et non à la victime. Particularité qui offre à l’inventeur (auteur)  es stratégies novatrices, plus rapides, plus efficaces et beaucoup moins onéreuses.
 

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